1. Informations légales

Le présent site est la propriété de la société SCVE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 5.000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 752 263 541 NAF 7022Z (SIRET 752 263 541 00035), dont le siège social est situé au 19, rue Carnot 92240 Malakoff.

Le directeur de la publication est Monsieur Pierre Cassier en sa qualité de Président.

2. Présentation du site

2. Présentation du site.En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.scve.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SCVE SAS – 19 rue Carnot 92240 Malakoff

Créateur du site : Agence LEAPCOM

Responsable publication : Pierre Cassier

Réalisation et création : Amandine Lhuissier

Contenu rédactionnel : Elsa Teillet

3. Hébergement

OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Tel : +33 9 72 10 10 07

4. Propriété intellectuelle

L’accès au site vous confère un droit d’usage personnel et non exclusif de ce site. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, logos et photos sans l’autorisation expresse de SCVE donc prohibée, quels que soient le cadre et le support utilisés, passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Conformément à notre charte de confidentialité, les informations recueillies font l’objet de traitements à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles peuvent être transmises à des tiers. Dotée d’un correspondant informatique et liberté, SCVE recense l’ensemble des collectes et transmet le tout à la CNIL.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à « SCVE – Données Personnelles – Service Client – 19, rue Carnot 92240 Malakoff ».

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